Mentions légales
Mentions légales
Mentions légales à jour du 18 mai 2021
CONTENUS DU SITE ET RESPONSABILITÉ
Préalablement à toute utilisation, l’utilisateur de CLIC TON SITE est invité à prendre connaissance des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Site.
Le Site CLIC TON SITE est un site internet dont l’objectif est de présenter les prestations de services proposées par CLIC TON SITE afin de promouvoir son activité et attirer ainsi de potentiels clients.
CLIC TON SITE s’efforce de mettre en ligne un Site fiable et actualisé. Malgré tout le soin apporté, il se peut toutefois que des erreurs ou omissions apparaissent. Chaque Utilisateur peut ainsi contacter CLIC TON SITE dans l’hypothèse où il découvrirait une faille, un bogue ou rencontrerait un problème d’accès et/ou d’utilisation du Site.
Les informations et prises de positions contenues dans ce Site sont déposées directement et uniquement par CLIC TON SITE.
Les Utilisateurs peuvent entrer en contact avec CLIC TON SITE par l’intermédiaire du Site, chaque Utilisateur dispose ainsi d’une liberté d’expression, dans la limite des règles stipulées aux CGU du Site.
EDITEUR DU SITE
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (dite « LCEN »), nous vous informons que le présent Site CLIC TON SITE est la propriété exclusive de la société CLIC TON SITE.
L’éditeur du Site peut être contacté :
- Par courrier postal : 2 rue Coysevox, Bureau 3, 69001 LYON
Par email : ici
HÉBERGEUR
CRÉDITS
Direction de la publication | Madame Céline PEYROT |
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du Site est protégé par la loi notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les utilisateurs du Site ne sont donc pas autorisés à extraire, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie du Site ou toutes listes de liens obtenues à partir du Site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf sur autorisation expresse préalable de CLIC TON SITE.
ENTREPRISES ET PERSONNES CITÉES DANS LE SITE
Le Site respecte le droit à l’image des personnes et chaque Utilisateur s’engage ainsi à ne pas divulguer le nom ou des coordonnées relatives à une personne physique identifiable.
Toute personne qui souhaiterait que des informations le concernant soient retirées d’un contenu du Site peut en faire la demande en s’adressant à CLIC TON SITE par email : ici.
UTILISATION DES ELEMENTS GRAPHIQUES DU SITE
- CLIC TON SITE dispose de la propriété et/ou des droits d’utilisation de l’ensemble des illustrations utilisées par le Site.
- CLIC TON SITE dispose d’une charte graphique destinée à régir les usages du logo et autres éléments d’identification de CLIC TON SITE, ces éléments ne peuvent être utilisés sans l’accord expresse (autorisation écrite) et préalable de CLIC TON SITE. Il en va de même pour les photos et illustrations figurant sur le Site, lesquelles sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
- L’éventuelle utilisation d’illustration ou de photographie présentée sur le présent Site devra faire l’objet d’une autorisation écrite, en contactant CLIC TON SITE.
LIENS HYPERTEXTES
- CLIC TON SITE est libre de référencer, de ne pas référencer et de supprimer à tout moment un lien vers tel ou tel site tiers.
L’internaute qui accède aux sites ainsi pointés quitte le Site CLIC TON SITE et reconnaît que ces derniers ne sont pas sous le contrôle de CLIC TON SITE. Par conséquent, CLIC TON SITE ne peut être tenue responsable ni des contenus proposés sur ces sites, ni des liens qu’ils contiennent, ni des changements qui leurs sont apportés. - CLIC TON SITE ne peut pas être tenue pour responsable d’une transmission défectueuse des informations due aux aléas des différents réseaux composant Internet ainsi qu’aux incompatibilités dues au navigateur Internet utilisé par l’internaute pour consulter ce site.
- Plus généralement, CLIC TON SITE ne saurait être tenue responsable de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même il aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués par l’accès de quiconque au Site et/ou de l’impossibilité d’y accéder, et/ou de toute utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Conformément au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (dit : RGPD « Règlement Général sur la Protection des Données ») et à la loi française 78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi Informatique et Libertés ») modifiée, CLIC TON SITE met en œuvre des mesures techniques, juridiques et organisationnelles renforcées pour protéger les données à caractère personnel des utilisateurs du Site CLIC TON SITE.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter la politique de protection des données de CLIC TON SITE.
Bee too Bee, SARL au capital de 3000€.
Siège social : 2 rue Coysevox, Bureau 3 – 69 001 LYON – France.
RCS : 827 652 561 00016 Lyon.
TVA Intracommunautaire : FR01 827 652 561
Le site https://bee-too-bee.com est administré par Céline PEYROT et Stéphanie DE SA
Directrice de la rédaction : Mme Céline PEYROT
Numéro de Déclaration d’activité au titre de la formation professionnelle continue : 11755632075
